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Avocat

Olivier Subilia

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Titres et fonctions

  • Docteur en droit
  • Avocat, membre OAV et FSA
  • Formateur spécialisation FSA droit du travail
  • Spécialiste FSA droit du travail, membre de l’Association romande des spécialistes de droit du travail (ARoSDT)
  • Ancien Vice-président du Tribunal des prud’hommes
  • Ancien Ombudsman de l’assurance privée et de la SUVA pour la Suisse romande

Compétences

  • Droit du travail
  • Droit des assurances
  • Droit des fonctionnaires
  • Contrats de service

Diplômes

2008Titre de spécialiste FSA droit du travail

1999Brevet d’avocat

1997Doctorat en droit

1995Licence en droit

Expériences

depuis 2008Formateur pour la spécialisation FSA en droit du travail

depuis 2008Membre de la Commission spécialisée FSA pour le droit du travail

2002 – 2020Activité d’Ombudsman des assurances privées et de la Suva pour la Suisse romande

2001 – 2017Vice-présidence des prud’hommes au Tribunal d’arrondissement de la Côte

depuis 2000Avocat associé

1996 – 1997Assistanat à l’université de Lausanne (IRAL, droit du travail et assurances sociales)

Langues

  • Français
  • Allemand
  • Anglais
  • Italien

2023 Commissions paritaires et amendes conventionnelles, Du contrôle privé aux contrôle judiciaires, in: Panorama IV en droit du travail : recueil d’études réalisées par des praticiens, Staempfli Berne 2023

2022 Vincent Brulhart/Ghislaine Frésard-Fellay/Olivier Subilia, Loi sur le contrat d’assurance : commentaire de la loi sur le contrat d’assurance avec certains aspects choisis du contrat d’assurance de la protection juridique, Helbing & Lichtenhahn Bâle 2022.

2021Avoir des difficultés professionnelles suffit-il à conserver un emploi, Jusletter 25.1.2021

2019Evitons de créer un statut spécial pour le travailleur de plateforme, Entretien croisé avec Aurélien Witzig, Plaidoyer 4/19

2018Droit privé et collectif du travail, L’exemple du domaine de la santé, Bis & Ter Lausanne 2018

2015Le certificat médical : un instrument juridique, In: Courrier du médecin vaudois 1/015

2014Du papier à l’électronique: quel changement ?, In: Internet au travail, Schulthess Genève 2014

Quelques cas atypiques de transferts d’entreprises, In: Festschrift Zur Emeritierung von Jean-Fritz Stöckli, Dike 2014

2012Olivier Subilia/Stéphanie Schweizer, Cachez-lui ce mobbing qu’il ne saurait voir: Commentaire de l’arrêt 2C_462/2011, in: ARV/DTA 4/2012

Les horaires de travail selon la LTr, Bis & Ter Lausanne 2012

2011QuelleSubilia_Amendes conventionnelles_av.impression valeur pour un certificat de travail ?, in: RSPC 6/2011

2010Olivier Subilia / Jean-Louis Duc, Droit du travail, Elements de droit suisse, Nouvelle édition, revue et augmentée, de l’ouvrage Commentaire du contrat individuel de travail

2009Les divers empêchements de travailler, in: Panorama en droit du travail : recueil d’études réalisées par des praticiens, Staempfli Berne 2009

2007Le juge civil face à l’incapacité de travail ou le pêcheur sans filet, in: RSPC 4/2007

Les communes sont-elles condamnées à exercer leur puissance publique y compris contre leur volonté ?, in: RDAF 1/2007, pp. 46-51

2005La nouvelle loi sur l’assurance-maternité, in : AJP/PJA 12/2005

Wyler / von Kaenel / Geiser (ed.), Commentaire de la loi sur le travail, articles 26 à 28 et 36a par Olivier Subilia

2004La relation de travail: quelques questions pratiques, in: Internet au lieu de travail. Travaux de la journée d’étude organisée à l’Université de Lausanne le 12 mai 2004

WEKA, Le droit du travail au quotidien, parties IV (empêchements de travailler) & XI (assurances sociales) par Olivier Subilia

2003Le congé immédiat, Fiches juridiques suisses 2003

2001Olivier Subilia / Jean-Louis Duc, Quelques réflexions à propos de l’art. 324a, in: AJP/PJA 9/2001

2000Le licenciement abusif, Fiches juridiques suisses 2000

1998Jean-Louis Duc / Olivier Subilia, Commentaire du contrat individuel de travail, Iral Lausanne 1998

1998Le partage du travail en droit suisse, Thèse Lausanne 1998

2009Olivier Subilia, Diverses recensions, ArbR

1997Olivier Carré / Olivier Subilia, Journal « Le Commerçant », recueil d’articles de vulgarisation en droit du travail et des assurances sociales de 1997 à 1999 (parution bimestrielle)

1996Collectif, Abrégé de jurisprudence, recueil de résumés de jurisprudence dès 1996 (parution bisannuelle). Partie 14 (droit du travail) par Olivier Subilia

2022Formation FSA Droit du travail, Enseignement dans les modules Droit public et Droit privé

Le contrat d’assurance de la protection juridique, Questions choisies, Colloque CEDIDAC

Les nouveautés de la LCA (enfin, quelques unes), séminaire ARoSDT

2021Nature du certificat de travail, Enseignement IDS Neuchâtel

2018Conditions contractuelles de travail, Enseignement pour la formation des directeurs d’institutions sociales romandes

Le certificat d’incapacité de travail, Enseignement IDS Neuchâtel

2016Formation FSA Droit du travail, Enseignement dans les modules Droit public et Droit privé

Le certificat d’incapacité de travail, Enseignement IDS Neuchâtel

2013Du papier à l’électronique: quels changements, in: Internet au travail, colloque du CERT/UNINE

2011Formation FSA Droit du travail, Enseignement dans les modules Droit privé et Droit public

2010Droit du travail: questions choisies, Séminaire du Jeune Barreau Vaudois

2009Le certificat médical produit par le travailleur, Incapacités de travail, certificats et expertises, colloque du CERT/UNINE

2008Formation FSA Droit du travail, Enseignement dans les modules Droit privé et Droit public

Contact

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Ch. des Trois-Rois 2, CP 5843
1002 Lausanne

Téléphone
+41(0) 21 317 52 62

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